29 Mars 2021

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 29 MARS 2021

L’an deux mil vingt et un, le vingt-neuf mars, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Guérard, régulièrement convoqué le 29 décembre 2020, s’est réuni dans la salle du Grand Morin, à huis-clos au vu de l’état d’urgence sanitaire, sous la présidence de Monsieur Daniel NALIS, Maire.

Étaient présents : M. Daniel NALIS, Mme Geraldine GRIBOVALLE, M. Joël PICART, Mme Anne Marie THIEBAUT, M. Benoit LOCART, Mme Dominique BIRGY, Mme Julie BABIN, Mme Béatrice DELOUMEAUX, M. Pierre FONTAINE, M. Sébastien JOUAN, M. Daniel KISZEL, M. Étienne LEFEBVRE de RIEUX, Mme Nathalie LORENTZ, M. Dominique MEHL, M. Thierry PIEDELOUP, Mme Nathalie PIETU, M. Jean-Sébastien SIBOUR.
Absents représentés : Mme Laurence GILLIOTTE a donné pouvoir à M. Benoit LOCART
Absente excusée : -
Secrétaire de séance : Mme Dominique BIRGY

 
21-010 : FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020
 
21-011 : FINANCES – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
 
21-012 : FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT
 
21-013 : FINANCES – VOTE DU TAUX DES TAXES 2021
 
21-014 : FINANCES – VOTE DU BUDGET 2021

21-015 : FINANCES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU C.C.A.S.
 
21-016 : FINANCES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

21-017 : RESSOURCES HUMAINES - MODALITES DE VERSEMENT DE L’INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

21-018 : RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE DU RÉGIME DES ASTREINTES
  
21-019 : RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE
 
21-020 : Urbanisme - APPROBATION DU PLAN D'ACCESSIBILITE DE LA VOIRE ET DES ESPACES PUBLICS
 
21-021 : BAUX COMMUNAUX - LOYERS DE NOS LOCATAIRES DURANT LA PERIODE D'ETAT D'URGENCE SANITAIRE
 
21-022 : AfFAIRES SCOLAIRES - ORGANISATION D’UNE CLASSE DE DECOUVERTE (modification de la deliberation n° 21-003 du 5 janvier 2021)
 
21-023 : DESIGNATION DES DELEGUES AU S.M.I.T.T. (modification de la délibération n° 20-020 du 28 juillet 2020)
 
21-024 : APPROBATION DES ADHESIONS DES COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE D'ETUTES ET DE PREFIGURATION DU PROJET DE PARC REGIONAL NATUREL DE LA BRIE ET DES DEUX MORINS
 
La séance est levée à 20 heures 35.