21 Juin 2021

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 21 JUIN 2021

L’an deux mil vingt et un, le vingt et un juin, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Guérard, régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle du grand morin, à huis-clos au vu de l’état d’urgence sanitaire, sous la présidence de Monsieur Daniel NALIS, Maire.

Étaient présents : M. Daniel NALIS, Mme Geraldine GRIBOVALLE, M. Joël PICART, M. Benoit LOCART, Mme Dominique BIRGY, Mme Béatrice DELOUMEAUX, Mme Laurence GILLIOTTE, M. Daniel KISZEL, M. Étienne LEFEBVRE de RIEUX, Mme Julie BABIN, Mme Dominique GRISSE, M. Sébastien JOUAN
Absents représentés : M. Pierre FONTAINE a donné pouvoir à M. Joël PICART,
Mme Nathalie LORENTZ donné pouvoir à Mme Dominique BIRGY,
M. Thierry PIEDELOUP a donné pouvoir à M. Daniel NALIS,
M. Jean-Sébastien SIBOUR a donné pouvoir à Mme Geraldine GRIBOVALLE
Absents  : Mme Anne Marie THIEBAUT, M. Dominique MEHL et Mme Nathalie PIETU
Secrétaire de séance : Mme Dominique BIRGY

 
21-026 : AFFAIRES SCOLAIRES - FOURNITURE DE REPAS EN RESTAURATION SCOLAIRE EN LIAISON FROIDE

21-027 : AFFAIRES SCOLAIRES - APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

21-028 : AFFAIRES SCOLAIRES - APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR DE L’ETUDE SURVEILLEE

21-029 : AFFAIRES SCOLAIRES : TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE

21-030 : AFFAIRES SCOLAIRES : TARIFS ETUDES SURVEILLEES

21-031 : RESSOURCES HUMAINES : RECRUTEMENT DE VACATAIRES

21-032 : RESSOURCES HUMAINES : RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE

21-033 : RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

21-034 : FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°1

21-035 : FINANCES : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE

21-036 :  FINANCES : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ

21-037 : FINANCES : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATIONS

21-038 : INTERCOMMUNALITE : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC INGENIERIE DEPARTEMENTALE DE SEINE-ET-MARNE (ID77)

21-039 : INTERCOMMUNALITE : VENTE DU CAMION MERCEDES CM 244 NW PAR LA COMMUNE DE POMMEUSE A LA VILLE DE COULOMMIERS

21-040 : INTERCOMMUNALITE : REPRISE DES BATIMENTS CADASTRES G 1438 ET G 1439 SITUES RUE DE MONGOLFIER A POMMEUSE PAR LA COMMUNE DE POMMEUSE

21-041 : INTERCOMMUNALITE : DISSOLUTION DU STAC – MODALITES DE REPARTITION DE L’ACTIF ET DU PASSIF

21-042 : PATRIMOINE : TRANSFERT AMIABLE DES VOIES ET RESEAUX D’UN LOTISSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC