18 Octobre 2021 - Commune de Guérard

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 18 OCTOBRE 2021

L’an deux mil vingt et un, le dix-huit octobre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Guérard, régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Daniel NALIS, Maire.

Étaient présents : M. Daniel NALIS, Mme Geraldine GRIBOVALLE, M. Joël PICART, Mme Anne Marie THIEBAUT, M. Benoit LOCART, Mme Dominique BIRGY, Mme Béatrice DELOUMEAUX, M. Pierre FONTAINE, Mme Laurence GILLIOTTE, M. Dominique MEHL, M. Thierry PIEDELOUP, Mme Julie BABIN, Mme Dominique GRISSE, M. Sébastien JOUAN, M. Jean-Sébastien SIBOUR
Absents représentés : M. Daniel KISZEL a donné pouvoir à M. Daniel NALIS
M. Étienne LEFEBVRE de RIEUX a donné pouvoir à M. Joël PICART
Mme Nathalie LORENTZ a donné pouvoir à Mme Géraldine GRIBOVALLE
Mme Nathalie PIETU a donné pouvoir à Mme Dominique BIRGY
Absents :/
Secrétaire de séance : Mme Dominique BIRGY

21-043 : RESSOURCES HUMAINES : FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

21-044 : RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

21-045 : RESSOURCES HUMAINES : GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL

21-046 : SALLES COMMUNALES : TARIF DES LOCATIONS

21-047 : SALLES COMMUNALES : REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DU GRAND MORIN

21-048 : SALLES COMMUNALES : REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE "MAISON DES GEORGERES"

21-049 : CIMETIERE : TARIFS DES CONCESSIONS

21-050 : CIMETIERE : TARIF DU CAVEAU PROVISOIRE

21-051 : VOIRIE COMMUNALE : DENOMINATION D'UNE VOIE PUBLIQUE NOUVELLE

21-052 : FINANCES : DECISION MODIFICATIVE n° 2

21-053 : INTERCOMMUNALITE : APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SDESM

21-054 : INTERCOMMUNALITE : APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT

21-055 : INTERCOMMUNALITE : RAPPORT D'ACTIVITES 2020 DE LA CACPB

21-056 : INTERCOMMUNALITE : MODIFICATION DES STATUTS DE LA CACPB

Liste de pièces jointes

21-043 Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade.pdf (PDF - 312.72 kB)

21-044 Modification du Tableau des Effectifs.pdf (PDF - 520.17 kB)

21-045 Gestion du Temps de Travail.pdf (PDF - 1.23 MB)

21-046 Salles Communales Tarif des Locations.pdf (PDF - 304.53 kB)

21-047 Salles Communales Réglement salle grand morin.pdf (PDF - 795.39 kB)

21-048 Salles Communales Règlement salle maison des georgères.pdf (PDF - 794.78 kB)

21-049 Cimetière Tarifs des Concessions.pdf (PDF - 260.44 kB)

21-050 Cimetière Tarifs du Caveau Provisoire.pdf (PDF - 263.41 kB)

21-051 Voirie Communale Dénomination d_une voie publique nouvelle.pdf (PDF - 75.96 kB)

21-052 Finances Decision Modificative n° 2.pdf (PDF - 116.29 kB)

21-053 Intercommunalité Approbation statuts du SDESM.pdf (PDF - 500.48 kB)

21-054 Intercommunalité Approbation du rapport de la CLECT.pdf (PDF - 105.95 kB)

21-055 Intercommunalité Rapport d_activité 2020 CACPB.pdf (PDF - 68.54 kB)

21-056 Intercommunalité Modification des statuts de la CACPB.pdf (PDF - 447.57 kB)

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