Réunion du Conseil Municipal du 8 Décembre 2021
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 8 DECEMBRE 2021
L’an deux mil vingt et un, le huit décembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Guérard, régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Daniel NALIS, Maire.
Étaient présents : M. Daniel NALIS, M. Joël PICART, Mme Anne Marie THIEBAUT (arrivée à 19h45), Mme Dominique BIRGY, M. Jean-Sébastien SIBOUR, Mme Béatrice DELOUMEAUX, Mme Laurence GILLIOTTE, M. Dominique MEHL, M. Pierre FONTAINE, M. Daniel KISZEL, Mme Nathalie LORENTZ, M. Thierry PIEDELOUP (arrivé à 19h45), Mme Nathalie PIETU, M. Étienne LEFEBVRE de RIEUX, M. Sébastien JOUAN, Mme Julie BABIN
Absents représentés : M. Benoit LOCART a donné pouvoir à Mme Laurence GILLIOTTE, Mme Geraldine GRIBOVALLE a donné pouvoir à M. Jean-Sébastien SIBOUR, Mme Dominique GRISSE a donné pouvoir à Mme Julie BABIN
Absents : /
Secrétaire de séance : Mme Dominique BIRGY
21-059 : REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNCIPAL
21-060 : ELUS : DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES
21-061 : AFFAIRES SCOLAIRES : ORGANISATION D'UNE CLASSE DECOUVERTE
21-062 : URBANISME : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES D1308, F96 et F97
21-063 : RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
21-064 : RESSOURCES HUMAINES : COMPTE EPARGNE TEMPS
21-065 : FINANCES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2022 – EXTENSION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE
21-066 : FINANCES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2022 – EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE
21-067 : FINANCES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TIRE DE LA DETR 2022 - REHABILITATION DE L'ECOLE MATERNELLE
21-068 : FINANCES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2022 – AMENAGEMENT AVENUE DE LA BINACHE ET RUE DE LA CROIX JACQUEE
21-069 : FINANCES : TARIF DE REPRODUCTION DE DOCUMENTS
Délibérations
file_download21-059 Réglement Municipal du Conseil Municipal.pdf (PDF - 1.84 MB)
file_download21-060 Désignation des Membres des Commissions Municipales.pdf (PDF - 351.19 kB)
file_download21-061 Organisation d_une classe découverte.pdf (PDF - 220.91 kB)
file_download21-062 Acquisition de parcelles.pdf (PDF - 212.79 kB)
file_download21-063 Modification du tableau des effectifs.pdf (PDF - 533.58 kB)
file_download21-064 Compte Epargne Temps.pdf (PDF - 657.03 kB)
file_download21-065 Demande de subvention extension ecole elementaire.pdf (PDF - 222.2 kB)
file_download21-066 Demande de subvention extension école maternelle.pdf (PDF - 234.26 kB)
file_download21-067 Demande de subvention réhabilitation ecole maternelle.pdf (PDF - 220.7 kB)
file_download21-068 Demande de subvention aménagement voie.pdf (PDF - 239.39 kB)
file_download21-069 Tarif de reproduction de documents.pdf (PDF - 373.06 kB)